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Pois-de-senteur
14 septembre 2009

Conditions générales de vente N° de SIRET : 453

Conditions générales de vente

N° de SIRET : 453 563 967 00018 / 519 134 720 00019
Statut : Auto-entrepreneur
TVA non applicable article 293B du CGI

Les photos des articles présentés sur ce site sont les plus proches possibles des objets mis en vente.
Nous nous efforçons au mieux d'ajouter un maximum de détails et de descriptions, il n'est toutefois pas possible d'assurer une adéquation parfaite entre les objets et leurs images (couleurs, ombrages, textures etc...).

Les photos présentant les articles ne sont donc pas contractuelles. L’acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable la boutique. 

Les tarifs 

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que Pois de Senteur en sa qualité de micro entreprise n’est pas assujetti à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site au moment de la vente sera celui applicable à l'acheteur  Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client 

La commande, les modes de règlement et l'expédition

L’acheteur, par l’intermédiaire de la rubrique « contactez l’auteur » passe sa commande
Dès réception du paiement, la marchandise est expédiée sous 4 jours accompagnée de la facture (sur demande).

En cas de non conformité d’un produit vendu et conformément aux dispositions relatives au commerce à distance pour les professionnels je m'engage à effectuer la reprise et le remboursement des articles (hors frais de port du retour) sur simple demande avec un renvoi de l'objet sous 8 jours à compter de sa date de livraison. Le remboursement sera effectué dès réception de l'article concerné.

Le port et  les frais de port 

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Le prix varie selon le poids du colis.
Nous acceptons de poster en national ou international, avec application des tarifs postaux en vigueur.

Toute commande fera l'objet d'un suivi par n° d'identification transmis au client au moment de l'expédition de la commande par email.  Les colis sont envoyés en lettre max ou colissimo (service assuré par la poste). Si  toutefois l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande. 

Cependant nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des retards et des détériorations liés à la Poste.

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Commentaires
F
impossible de passer commande !! merci de voir votre messagerie merci
B
oh flûte je n'avais pas cliquer ici.
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